Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SP3H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H domicilié(e) Bâtiment Laënnec, Domaine du Petit Arbois - 13100 - Aix-en-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 597 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SP3H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP3H, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment Laënnec, Domaine du Petit Arbois - 13100 - Aix-en-Provence - France - SIREN 483597241
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Dispositifs d'analyses scientifiques, microanalyseurs. Sondes à usage scientifique ;
Sondes à carburant, moteurs. Moteurs pour véhicules terrestres ;
Services de raffinage, production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Expertise dans le domaine environnemental, contrôle de la réduction d'émission de CO², études techniques. Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.
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